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• Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés au magasin actuel seront également soumis aux conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès au site Web après la publication de tout changement constitue l’acceptation de ces changements.
• Notre magasin est hébergé sur Shopify Inc. Ils nous fournissent une plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos biens et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

• En acceptant les présentes conditions d’utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre accord pour permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser ce site.
• Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et vous ne pouvez pas enfreindre les lois de votre juridiction en utilisant le service (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).
• Vous ne devez pas envoyer de vers ou de virus ni de code de nature destructive.
• Une violation de l’une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

• Nous avons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.
• Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux.
• Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service, l’utilisation du service, ou l’accès au service ou tout contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
• Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET OPPORTUNITÉ DES INFORMATIONS

• Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le matériel sur ce site est fourni à titre d’information uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Toute utilisation du matériel sur ce site est à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

• Les prix de nos produits sont sujets à modification à tout moment.
• Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le service (ou tout élément ou contenu de celui-ci) sans préavis.
• Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

• Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
• Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur sera exact.
• Nous avons le droit, mais non l’obligation, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de prix de produits sont sujettes à modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
• Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou obtenez de notre part correspondra à vos attentes, ni que les défauts du service seront corrigés.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

• Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous passez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de paiement, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous apportons une modification ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse/le numéro de téléphone de facturation fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.
• Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions traiter les transactions et vous contacter au besoin.
• Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement et de retour.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

• Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance ni contrôle ni influence.
• Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité quelle qu’elle soit découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.
• Toute utilisation par vous des outils optionnels offerts par le site est entièrement à vos propres risques et à votre discrétion et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers pertinents.
• Nous pourrions également, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions d’utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

• Certains contenus, biens et services disponibles via notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
• Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web de tiers qui ne sont pas liés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’aurons aucune responsabilité pour les matériaux ou sites Web de tiers, ni pour tout autre matériel, produit ou service de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RÉTROACTIONS ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

• Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans notre demande, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement, sur tout support, tout commentaire que vous nous transmettez. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
• Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation, de surveiller, de modifier ou de supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui viole la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes conditions d’utilisation.
• Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, de marque, de confidentialité, de personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre que vous-même, ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine des commentaires. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et n’engageons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

• Votre soumission d’informations personnelles via le magasin est régie par notre politique de confidentialité. Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

• Occasionnellement, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent se rapporter aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes si des informations dans le service ou sur tout site Web connexe sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).
• Nous n’assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations contenues dans le service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans limitation, les informations de prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée appliquée dans le service ou sur tout site Web connexe ne doit être prise pour indiquer que toutes les informations contenues dans le service ou sur tout site Web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

• En plus des autres interdictions énoncées dans les conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d’autres personnes à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer les règlements, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales, fédérales ou internationales ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autres personnes ; (i) pour spammer, hameçonner, pharming, prétexter, crawler, ou scraper ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du service ou de tout site Web connecté, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site Web connexe pour violation de l’une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

• Nous ne garantissons pas, ne représentons pas ni n’assurons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.
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SECTION 14 - INDEMNISATION

• Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Gerbera Prints et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

• Dans le cas où une disposition des présentes conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes conditions d’utilisation, une telle détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

• Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
• Les présentes conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site Web.
• Nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis si vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté, une modalité ou une disposition des présentes conditions d’utilisation, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation et y compris cette date ; et/ou en conséquence, vous refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

• Nous ne serons pas considérés comme ayant renoncé à un droit ou à une disposition des présentes conditions d’utilisation si nous ne parvenons pas à exercer ou à appliquer un tel droit ou une telle disposition.
• Les présentes conditions d’utilisation, ainsi que toute politique ou règle d’exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le service, constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toutes les versions antérieures des conditions d’utilisation).
• Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions d’utilisation ne sera pas utilisée contre la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

• Les présentes conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

• Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
• Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il est de votre devoir de vérifier périodiquement notre site Web pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site Web ou au service après la publication de toute modification des présentes conditions d’utilisation constitue l’acceptation de ces modifications.

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